Formulaires

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1er enregistrement d’un navire de plaisance en France

Acte de vente d'un navire de plaisance

Attestation election de domicile en france pour la francisation des navires

Déclaration de changement de moteur(s)

Demande de changement de nom du navire

Demande de changement de propriétaire

Demande de changement de quartier maritime ou de port

Demande de duplicata du certificat d’enregistrement

Demande de radiation de pavillon français

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Étape 1 : Télécharger le mandat et le remplir

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Fiche de renseignements

Personne à contacter à terre (famille ou proche) en cas d’urgence autre que le propriétaire
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Modifier une ou des informations sur votre certificat d’enregistrement ou carte de circulation

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Demande de radiation de pavillon français

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Déclaration de vol, destruction ou modifications techniques

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Changement de propriétaire bateau ou VNM neuf ou d'occasion

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Premier enregistrement d'un bateau ou d'un VNM neuf ou d'occasion

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