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1er enregistrement d’un navire de plaisance en France

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Acte de vente d'un navire de plaisance

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Attestation election de domicile en france pour la francisation des navires

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Déclaration de changement de moteur(s)

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Demande de changement de nom du navire

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Demande de changement de propriétaire

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Demande de changement de quartier maritime ou de port

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Demande de duplicata du certificat d’enregistrement

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Demande de radiation de pavillon français

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Fiche de renseignements

Personne à contacter à terre (famille ou proche) en cas d’urgence autre que le propriétaire
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Modifier une ou des informations sur votre certificat d’enregistrement ou carte de circulation

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Demande de radiation de pavillon français

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Déclaration de vol, destruction ou modifications techniques

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Changement de propriétaire bateau ou VNM neuf ou d'occasion

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Premier enregistrement d'un bateau ou d'un VNM neuf ou d'occasion

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